Mentions légales

Informations Éditeurs

Service gestionnaire
Ministère de la Transition écologique et solidaire SG/SPES/Institut de formation de l'environnement - IFORE 92055 La Défense CEDEX Téléphone : 01 40 81 95 57

Directeur de la publication : Nicolas Mourlon, directeur de l'IFORE
Coordination : Marie-Véronique Allot, responsable de la communication et du centre de ressources pédagogiques

Hébergement du site
Hébergeur : ORKIS SA
610, rue Georges Claude
Pôle d'activités d'Aix en Provence
13852 AIX-EN-PROVENCE cedex 3
http://www.orkis.com/

Propriété intellectuelle
Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, ainsi que de l'ensemble des contenus du site est conditionnée à l'accord de l'auteur. Le répertoire des informations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire précise la charte de réutilisation des informations publiques.

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les documents officiels sont librement réutilisables.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l'intégrité des informations et de n'en altérer ni le sens, ni la portée, ni l'application et d'en préciser l'origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l'autorisation expresse et l'obtention d'une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles, l'élaboration à partir des informations publiques, d'un produit ou d'un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

L'utilisation des marques déposées utilisées sur ce site sur tout autre support ou réseau est interdite.

Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère du Développement durable. En revanche, les pages du site terra.developpement-durable.gouv.fr/IFORE/ ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Crédits photographiques
Les vidéos et photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Les mentions de crédit sont indiquées dans la fiche de la vidéo ou de la photo.

Pour toute demande de reproduction, contactez le webmestre.

Responsabilité de l'IFORE
Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l'actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité de l'IFORE.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent faire l'objet de mises à jour.

L'lFORE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Données personnelles
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'IFORE.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : Ministère de la Transition écologique et solidaire SG/SPES/IFORE - 92055 La Défense CEDEX - par courrier électronique à [ifore@developpement-durable.gouv.fr]

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, le ministère du Développement durable s'engage à respecter la confidentialité des messages e-méls transmis au moyen d'une messagerie électronique.

webmaster